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 Aperçu de questions concernant le témoignage d'un enfant
Le présent guide, soit le premier de la série, est axé sur les sujets suivants : brève introduction des aides au témoignage et des concessions offertes aux enfants et aux adolescents témoins au Canada; aperçu de points importants à prendre en considération lorsque l'on aide des enfants à témoigner, y compris des stratégies préparatoires à l'intention des enfants; et conseils pour comprendre le système de justice selon le point de vue d'un enfant. 2007, 26 p.
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PDF; copie papier; in English (see Overview of Issues related to Child Testimony)
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Témoignage à l'extérieur de la salle d'audience
Le présent guide est axé principalement sur un témoignage à l'extérieur de la salle d'audience, y compris le recours à une TVCF afin qu'un enfant puisse témoigner à partir de d'autres endroits dans le palais de justice. Nous examinons également les témoignages à distance, soit les témoignages qui sont transmis «en direct» d'un endroit à l'extérieur de la salle d'audience au moyen d'une transmission électronique sûre, appuyée par un menu d’options qui évolue rapidement. Cet endroit peut être aussi près qu'un édifice adjacent ou aussi loin qu'un autre pays. Nous nous penchons en outre sur le traumatisme vécu par les jeunes victimes de crime et les jeunes témoins. 2007, 30 p.
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PDF; copie papier; in English (see Testimony Outside the Courtroom.)
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Écrans de témoin
L'écran de témoin est un dispositif positionné de sorte à protéger un enfant témoin afin qu'il ou elle ne voie pas l'accusé dans la salle d'audience. Le dispositif le plus courant est l'écran à vision unidirectionnelle, tel qu'illustré sur la page couverture de ce guide. Bien que cela soit moins courant, il est également possible d'avoir d'autres types d'écran et des configurations de salle d'audience ayant une barrière physique comme un paravent afin que l'enfant ne voie pas l'accusé. Dans le présent guide, nous décrivons aussi cette disposition pour une salle d'audience conçue en fonction des enfants.
2007, 26 p.
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PDF; copie papier; in English (see Witness Screens)
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Enregistrement vidéo
Cet arrangement est offert lorsque la déclaration que l'enfant a faite à la police (et/ou à un représentant de la protection de l'enfance) est enregistrée sur une bande magnétoscopique ou de façon numérique, par exemple sur un DVD. Certains critères doivent être respectés, notamment l'enfant doit, durant son témoignage, confirmer que sa déclaration est la vérité, doit témoigner à cet effet et doit être disponible pour le contre-interrogatoire. Dans le présent guide, nous examinons les principes pour questionner des enfants.
2007, 18 p.
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PDF; copie papier; in English (see Video-recorded Evidence)
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Personne de confiance designée
Le présent guide examine principalement le rôle d'une personne de confiance désignée, c'est-à-dire une personne qui accompagne les enfants témoins durant leur témoignage. Comparativement aux autres aides au témoignage offertes au Canada, ce type de soutien est probablement le moyen le plus facile et pratique d'aider des enfants lorsqu'ils doivent témoigner. On peut faire appel à une personne de confiance dans n'importe quelle salle d'audience, qu'elle soit située dans une grande ville ou un village très éloigné. Les enfants apprécient le soutien d'une personne de confiance et on peut utiliser cette forme d'aide conjointement avec d'autres aides au témoignage, p. ex., écran ou témoignage en circuit fermé (TVCF). 2007, 22 p.
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PDF; copie papier; in English (see Designated Support Person)
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Preuve par ouï-dire et les enfants
Le présent guide traite de l'utilisation des déclarations extrajudiciaires d'enfants comme preuve. En raison de leur jeune âge, de traumatisme émotif ou du temps qui s'écoule, certains enfants ne peuvent pas fournir de preuve directe. En 1990, la Cour suprême du Canada a statué pour la première fois que la déclaration extrajudiciaire d'un enfant est admissible lorsque cela est raisonnablement nécessaire et que, d'après les circonstances, la déclaration est fiable. Autrement dit, si un enfant décrit les événements ayant trait à une victimisation criminelle, mais qu'il ou elle est incapable de témoigner ou n'est pas disponible pour témoigner, la personne à qui l'enfant a fourni ces renseignements peut répéter les paroles de l'enfant à la barre des témoins. Il s'agit d'une preuve par ouï-dire. 2007, 14 p.
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PDF; copie papier; in English (see Hearsay Evidence and Children)
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Les enfants et les ados qui témoignent dans des cas de violence conjugale
Le présent guide est axé principalement sur les enfants qui pourraient être témoins dans des cas de violence conjugale. Il se peut que leur nom figure sur la liste des témoins parce qu'ils ont fait une déclaration à la police durant l'enquête. Nous discutons également d'adolescentes plaignantes dans des cas de violence entre partenaires intimes, qui sont un autre type «d'enfants témoins». Pour les enfants et les ados, ces cas présentent à la fois les défis typiques auxquels font face les témoins ainsi que les pressions particulières associées à des infractions survenues dans un contexte familial. 2007, 24 p.
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disponibilité
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PDF; copie papier; in English (see Children and Teenagers Testifying in Domestic Violence Cases)
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