Centre for Children and Families in the Justice System


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« Un récit complet et franc »

Recours à des arrangements spéciaux et aux aides au témoignage pour faciliter le témoignage des enfants

Alison Cunningham et Pamela Hurley (2007)

Une série de sept guides qui s'adressent au personnel de première ligne du système de justice. Le titre de cette série - « Un récit complet et franc » - reflète la nécessité d'instaurer des mesures législatives afin de créer les meilleures conditions possibles lorsqu'un enfant témoin doit témoigner en cour. Dans cette série de guides, nous aborderons sept sujets : aperçu de questions concernant le témoignage d'un enfant; témoignage à l'extérieur de la salle d'audience; écrans de témoin; enregistrement vidéo; personne de confiance désignée; preuve par ouï-dire et les enfants; et les enfants et les ados qui témoignent dans des cas de violence conjugale. Nous sommes très reconnaissants du financement que nous a fourni le ministère de la Justice Canada. Les guides sont disponible en français et en anglais.


Aperçu de questions concernant le témoignage d'un enfant

Aperçu de questions concernant le témoignage d'un enfant

Le présent guide, soit le premier de la série, est axé sur les sujets suivants : brève introduction des aides au témoignage et des concessions offertes aux enfants et aux adolescents témoins au Canada; aperçu de points importants à prendre en considération lorsque l'on aide des enfants à témoigner, y compris des stratégies préparatoires à l'intention des enfants; et conseils pour comprendre le système de justice selon le point de vue d'un enfant. 2007, 26 p.

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PDF; copie papier; in English (see Overview of Issues related to Child Testimony)

Témoignage à l'extérieur de la salle d'audience

Témoignage à l'extérieur de la salle d'audience

Le présent guide est axé principalement sur un témoignage à l'extérieur de la salle d'audience, y compris le recours à une TVCF afin qu'un enfant puisse témoigner à partir de d'autres endroits dans le palais de justice. Nous examinons également les témoignages à distance, soit les témoignages qui sont transmis «en direct» d'un endroit à l'extérieur de la salle d'audience au moyen d'une transmission électronique sûre, appuyée par un menu d’options qui évolue rapidement. Cet endroit peut être aussi près qu'un édifice adjacent ou aussi loin qu'un autre pays. Nous nous penchons en outre sur le traumatisme vécu par les jeunes victimes de crime et les jeunes témoins. 2007, 30 p.

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PDF; copie papier; in English (see Testimony Outside the Courtroom.)

Écrans de témoin

Écrans de témoin

L'écran de témoin est un dispositif positionné de sorte à protéger un enfant témoin afin qu'il ou elle ne voie pas l'accusé dans la salle d'audience. Le dispositif le plus courant est l'écran à vision unidirectionnelle, tel qu'illustré sur la page couverture de ce guide. Bien que cela soit moins courant, il est également possible d'avoir d'autres types d'écran et des configurations de salle d'audience ayant une barrière physique comme un paravent afin que l'enfant ne voie pas l'accusé. Dans le présent guide, nous décrivons aussi cette disposition pour une salle d'audience conçue en fonction des enfants. 2007, 26 p.

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PDF; copie papier; in English (see Witness Screens)

Enregistrement vidéo

Enregistrement vidéo

Cet arrangement est offert lorsque la déclaration que l'enfant a faite à la police (et/ou à un représentant de la protection de l'enfance) est enregistrée sur une bande magnétoscopique ou de façon numérique, par exemple sur un DVD. Certains critères doivent être respectés, notamment l'enfant doit, durant son témoignage, confirmer que sa déclaration est la vérité, doit témoigner à cet effet et doit être disponible pour le contre-interrogatoire. Dans le présent guide, nous examinons les principes pour questionner des enfants. 2007, 18 p.

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PDF; copie papier; in English (see Video-recorded Evidence)

Personne de confiance designée

Personne de confiance designée

Le présent guide examine principalement le rôle d'une personne de confiance désignée, c'est-à-dire une personne qui accompagne les enfants témoins durant leur témoignage. Comparativement aux autres aides au témoignage offertes au Canada, ce type de soutien est probablement le moyen le plus facile et pratique d'aider des enfants lorsqu'ils doivent témoigner. On peut faire appel à une personne de confiance dans n'importe quelle salle d'audience, qu'elle soit située dans une grande ville ou un village très éloigné. Les enfants apprécient le soutien d'une personne de confiance et on peut utiliser cette forme d'aide conjointement avec d'autres aides au témoignage, p. ex., écran ou témoignage en circuit fermé (TVCF). 2007, 22 p.

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PDF; copie papier; in English (see Designated Support Person)

Preuve par ouï-dire et les enfants

Preuve par ouï-dire et les enfants

Le présent guide traite de l'utilisation des déclarations extrajudiciaires d'enfants comme preuve. En raison de leur jeune âge, de traumatisme émotif ou du temps qui s'écoule, certains enfants ne peuvent pas fournir de preuve directe. En 1990, la Cour suprême du Canada a statué pour la première fois que la déclaration extrajudiciaire d'un enfant est admissible lorsque cela est raisonnablement nécessaire et que, d'après les circonstances, la déclaration est fiable. Autrement dit, si un enfant décrit les événements ayant trait à une victimisation criminelle, mais qu'il ou elle est incapable de témoigner ou n'est pas disponible pour témoigner, la personne à qui l'enfant a fourni ces renseignements peut répéter les paroles de l'enfant à la barre des témoins. Il s'agit d'une preuve par ouï-dire. 2007, 14 p.

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PDF; copie papier; in English (see Hearsay Evidence and Children)

Les enfants et les ados qui témoignent dans des cas de violence conjugale

Les enfants et les ados qui témoignent dans des cas de violence conjugale

Le présent guide est axé principalement sur les enfants qui pourraient être témoins dans des cas de violence conjugale. Il se peut que leur nom figure sur la liste des témoins parce qu'ils ont fait une déclaration à la police durant l'enquête. Nous discutons également d'adolescentes plaignantes dans des cas de violence entre partenaires intimes, qui sont un autre type «d'enfants témoins». Pour les enfants et les ados, ces cas présentent à la fois les défis typiques auxquels font face les témoins ainsi que les pressions particulières associées à des infractions survenues dans un contexte familial. 2007, 24 p.

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PDF; copie papier; in English (see Children and Teenagers Testifying in Domestic Violence Cases)


Des autres ressources....

Pour aider un enfant temoin

Pour aider un enfant témoin : 101 choses à savoir, dire et faire

par Alison Cunningham et Lynda Stevens

Dans le présent guide, nous nous intéressons aux besoins des enfants et adolescents qui ont subi ou qui ont été témoins d'actes criminels et qui peuvent être appelés à témoigner devant un tribunal criminel ou un tribunal de la jeunesse. Il s'adresse aux personnes qui fournissent des services de soutien aux témoins partout au Canada et ailleurs, afin de les aider à comprendre et à répondre aux besoins des enfants et adolescents témoins. Nous sommes très reconnaissantes du financement que nous a fourni le ministère de la Justice Canada. 2011, 55 p.

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PDF; copie papier ; English (see Helping a Child be a Witness in Court)

Cheminer vers la justice

Cheminer vers la justice : Une guide pour penser, parler et travailler comme une équipe en faveur des jeunes victimes d'actes criminels dans le Grand Nord canadien

par Alison Cunningham

Les solutions et les réactions aux problèmes nordiques peuvent sembler très différentes de celles qui s'avèrent pertinentes dans le Sud. Les régions nordiques du Canada comportent des défis particuliers, mais recèlent de nombreuses occasions de promouvoir la santé et la guérison. Ce guide a été rédigé à l'intention de toute personne qui aide les enfants et les adolescents victimes de mauvais traitements à trouver sécurité, soulagement et justice. Il peut également être utile à toute personne qui travaille avec des adultes souffrant de retard du développement ou des adultes qui, pour d’autres raisons, ont besoin d'aide additionnelle pour nous raconter un crime. 2009, 90 p.

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PDF; copie papier ; English (see The Journey to Justice)


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