«Un récit complet et franc» Recours à des arrangements spéciaux et aux aides au témoignage pour faciliter le témoignage des enfants Témoignage à l'extérieur de la salle d'audience par Alison Cunningham & Pamela Hurley (2007)

Le présent guide est le deuxième d'une série de sept guides -- «Un récit complet et franc» -- qui s'adressent au personnel de première ligne du système de justice. Le présent guide est axé principalement sur un témoignage à l'extérieur de la salle d'audience, y compris le recours à une TVCF afin qu'un enfant puisse témoigner à partir de d'autres endroits dans le palais de justice. Nous examinons également les témoignages à distance, soit les témoignages qui sont transmis «en direct» d'un endroit à l'extérieur de la salle d'audience au moyen d'une transmission électronique sûre, appuyée par un menu d’options qui évolue rapidement. Cet endroit peut être aussi près qu'un édifice adjacent ou aussi loin qu'un autre pays. Nous nous penchons en outre sur le traumatisme vécu par les jeunes victimes de crime et les jeunes témoins.

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Témoignage à l'extérieur de la salle d'audience (829 KB)

Table des matières

• Starr, adolescente de 17 ans
• Introduction au Témoignage à l'extérieur de la salle d'audience
• Pourquoi certains enfants devraient témoigner à l'extérieur de la salle d'audience
• Recours au télé-témoignage
• Configuration de l'équipement dans la salle d'audience
• Exigences minimales pour qu'une salle d'audience puisse recevoir des télé-témoignages
• Diagrammes de salles de témoignage
• Témoignage à distance
• Article 486.2 du Code criminel
• Projet de loi C-2 : Qu'est-ce qui n'a pas changé? Qu'est-ce qui a changé?
• Faits essentiels au sujet d'un témoignage à l'extérieur de la salle d'audience
• Ce que les procureurs devraient savoir sur le traumatisme
• FAQ concernant le traumatisme et l'enfant témoin
• FAQ concernant le témoignage à l'extérieur de la salle d'audience
• Commentaires d'enfants concernant le fait de témoigner à l'extérieur de la salle d'audience
• Guide des bonnes pratiques pour le recours au télé-témoignage
• Situations qui peuvent survenir
• Expliquer en quoi consiste une TVCF aux enfants
• Vérifier l'opinion de l'enfant
• Offrir du service dans des tribunaux éloignés
• Lectures complémentaires
• Au sujet de cette série de guides

In English

All seven handbooks are available in English under the title "A Full and Candid Account": Using Special Accommodations and Testimonial Aids to Facilitate the Testimony of Children.